Accueil des mineurs : repères et cadre législatif
Afin d’aider chaque responsable en catéchèse ou en aumônerie dans les diverses réglementations et législations, le Classeur Législation précise les règles relatives à l’organisation d’une activité ou d’un rassemblement avec des jeunes mineurs. Il est disponible en ligne, chapitre par chapitre sur le site du SNEJV.
Le Pôle Adolescents édite 2 classeurs législation répondant aux différentes questions auxquelles une structure ecclésiale locale (accueillant des enfants et des jeunes) peut se trouver confrontée dans son fonctionnement.
Le 1er classeur présente la règlementation relative à l’organisation d’activités ecclésiales organisées pour les mineurs.
Sont abordées les questions concernant l’encadrement et la protection des mineurs mais aussi les questions de sécurité des locaux, de fonctionnement associatif, d’organisation de sorties, pèlerinages…
Ces informations (locaux, protection des mineurs, assurances, règles de séjour, laïcité, suivi sanitaire…) sont valables pour toute structure organisant des réunions, rassemblements ou séjours avec des mineurs.
Le 2ème classeur est dédié au fonctionnement spécifique des Aumôneries de l’Enseignement public.
Ce document est conçu en fiches autonomes, permettant ainsi des mises à jour partielles en cas de changements des différentes législations concernées.
Il est disponible gratuitement, consultable et téléchargeable en ligne sur le site du Service National Evangélisation des Jeunes et Vocations.