COVID-19 : normes sanitaires et port du masque pour la catéchèse et le catéchuménat

Hygiène des mains : ce qui était pour beaucoup une saine et bonne habitude est devenu la norme, dans le contexte épidémique de la COVID-19.

Hygiène des mains : ce qui était pour beaucoup une saine et bonne habitude est devenu une norme sanitaire, dans le contexte épidémique de la COVID-19.

Actualisé le 8 octobre 2021 – Le SNCC publie, à l’attention des responsables de Services diocésains en charge de la catéchèse et du catéchuménat, des documents pour accompagner leur mission dans leur diocèse malgré les difficultés causées par la pandémie.

A l’attention des responsables de services diocésains de catéchèse et de catéchuménat

Nous sommes témoins de l’énergie déployée et de la ténacité des services diocésains pour permettre, dans la mesure du possible, la poursuite d’une activité catéchétique pendant le confinement et dans les semaines qui ont suivi.

Pour soutenir la dynamique catéchétique des diocèses, cette note réunit des indications relatives aux mesures sanitaires applicables à ce jour, afin de poursuivre cette année bien particulière.

Les informations seront mises à jour dans cet article régulièrement.

Port du masque en catéchèse pour les enfants d’âge primaire depuis le 4 octobre

Avec une stabilisation du taux d’incidence dans certains départements, le gouvernement a décidé de réviser le protocole sanitaire dans les établissements scolaires des départements concernés.

Ainsi depuis le 4 octobre, les élèves des écoles primaires ne sont plus obligés de porter le masque en classe dans 47 départements (68 départements seront concernés dès le 11 octobre) identifiés par décret, ce qui implique que dans les 54 autres départements, le protocole sanitaire demeure inchangé et le port du masque obligatoire en classe.

Dans les 47 département concernés, les enfants seront donc autorisés à ne plus porter le masque lors des rencontres de catéchèse se tenant en milieu scolaire (établissement d’enseignement catholique) mais également en périscolaire (type patronage) (Cf.47-1-IV du décret du 1er juin 2021 n° 2021-699 actualisé au 3 septembre 2021)

En revanche, le port du masque demeure obligatoire pour les élèves du primaire réunis dans un ERP de type L, type salle paroissiale, salle de réunion… En effet, la catéchèse ne relève pas des activités périscolaires.

Pour résumer :

Lieu de catéchèse

Port du masque

Dans un établissement scolaire NON
Dans un patronage répertorié pour les activités périscolaires NON
Dans une salle paroissiale OUI

Tel est ce que prévoit la législation. Mais il est vrai qu’il peut sembler étrange qu’un élève ne porte pas le masque à l’école, mais doive le porter dans une salle paroissiale. A chacun ensuite de prendre ses responsabilités sans ce cadre légal.

Dans tous les cas, l’ensemble des adultes intervenant auprès des enfants devront continuer à porter le masque lors des rencontres de catéchèse.

Il est recommandé de vérifier régulièrement le niveau d’alerte de votre département pour savoir s’il se situe au niveau 1 ou 2. De ce niveau découlent les règles sanitaires à respecter et tout particulièrement la possibilité pour les jeunes du primaires de participer aux rencontres sans masque mais toujours dans le respect des gestes barrières et des autres règles sanitaires (distanciations physique, aération des salles…).

Vous pouvez vous référer à la FAQ du Ministère de l’Education nationale mise à jour régulièrement (nouvelle version en date du 30 septembre 2021). Cette FAQ répond aux questions courantes relatives aux normes dans l’école et également dans les cadres périscolaires et extrascolaires.

Le Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs dont relève la catéchèse paroissiale régulièrement mis à jour.

Vous trouverez l’ensemble des mesures et normes, et la mise à jour des décrets prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire sur le site Légifrance.

Pass-sanitaire : le point au 1er septembre 2021

Le Service juridique de la Conférence des évêques de France a examiné les dernières dispositions réglementaires relatives aux normes sanitaires.

Vous pourrez vous y référer en complément des informations communiquées par vos interlocuteurs diocésains qui sont en relation avec les services préfectoraux.

En résumé, le Pass-sanitaire n’est exigible ni pour les séances de catéchèse ni pour les rencontres de catéchuménat habituelles quel que soit le lieu où elles se déroulent. Il faudra rester attentif au respect des mesures d’hygiène qui s’appliquent.

Vous trouverez ci-dessous une note et un tableau détaillé présentant les conditions d’exigence du Pass-sanitaire dans la plupart des activités de catéchèse et de catéchuménat.

Nous espérons que ces informations répondront à vos questions et que ces conditions favoriseront une reprise sereine des activités de catéchèse et de catéchuménat.

Catéchèse et catéchuménat en paroisse : le point au 19 mai 2021

Les articles du décret n° 2021-606 du 18 mai s’appliqueront, a priori, jusqu’au 9 juin prochain date de la prochaine phase de déconfinement et sous réserve de mesures préfectorales spécifiques qui tiendraient compte d’une situation sanitaire dégradée.

Les activités peuvent donc reprendre en intérieur dans les ERP de type L (salle de réunion) quel que soit le temps périscolaire ou extrascolaire mais dans le respect du protocole sanitaire (port du masque, place assise, respect de la distanciation physique…)

L’activité d’hébergement y reste cependant interdite.

En ce qui concerne les réunions d’adultes,

Les salles ERP de type L peuvent être utilisées entre 6 heures et 21 heures et dans les conditions suivantes :

1° Les personnes accueillies ont une place assise ;
2° Une distance minimale d’un siège est laissée entre les sièges occupés par chaque personne ou chaque groupe jusqu’à six personnes venant ensemble ou ayant réservé ensemble ;
3° L’accès aux espaces permettant des regroupements est interdit, sauf s’ils sont aménagés de manière à garantir le respect de l’article 1er ;
4° Le nombre de personnes accueillies ne peut excéder 35 % de la capacité d’accueil de l’établissement et 800 personnes par salle.

Accueil de mineurs uniquement dans le cadre périscolaire, du 3 au 18 mai 2021 inclus

Nous espérions que la catéchèse puisse reprendre dans tous les lieux dès cette semaine mais un décret du 1er mai 2021 suspend sa reprise dans le cadre extrascolaire jusqu’au 18 mai inclus.

Pour connaître les possibilités d’accueil de mineurs de votre département, il convient d’abord de vous tourner vers les personnes de votre diocèse qui sont en relation avec le préfet et de vous référer aux décisions préfectorales qui peuvent être spécifiques à votre département.

Selon le décret 2021-541 du 1er mai 2021, jusqu’au 18 mai 2021 inclus, par exception au principe d’interdiction des activités extrascolaires, seules les activités de loisirs périscolaires* peuvent avoir lieu dans les salles à usage multiples*² des locaux scolaires pour les mineurs des écoles maternelles et élémentaires (éveil à la foi et catéchèse primaire) et pour les collégiens et lycéens (aumônerie) dans le respect du protocole sanitaire en vigueur et en évitant les brassages. Le protocole sanitaire du 12 février 2021 pour les ACM reste en vigueur. Il a été complété le 27 avril 2021 par la conduite à tenir en cas de cas de suspicion ou déclaration de cas de COVID (liens ci-dessous).

En ce qui concerne la tenue des réunions de catéchèse en périscolaire, à condition de se tenir dans des salles à usage multiple, en dehors de l’établissement scolaire, deux possibilités :

  • Une lecture stricte, conduit à considérer, que les groupes périscolaires visés par les articles 32 et 45 du décret, ne concernent que des salles à usage multiple de locaux annexes de l’établissement scolaire, qui accueillent habituellement les élèves après le temps scolaire pour une activité sportive, culturelle ou l’aide au devoir (Ex : garderie, aide au devoir, atelier, activités en autonomie, échecs…). Dans ce cas, les structures d’accueil plus large de type patronage, ne pourraient pas accueillir les séances de catéchèse.
  • Une lecture moins étroite, pourrait permettre de considérer l’ouverture de ces ERP de type patronage au séances de catéchèse, mais uniquement dans les salles à usage multiple, dès lors qu’elles sont associées à une activité périscolaire habituelle qui s’inscrit dans le prolongement du temps scolaire (par exemple : goûter, aide au devoir).

Il conviendra de s’assurer de ces possibilités auprès de la direction de l’établissement.

Couvre-feu : les enfants et les jeunes peuvent rentrer chez eux après 19h mais il faut une attestation de couvre-feu. Le motif à cocher sur l’attestation de couvre-feu est le 1er : Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différé.

Les célébrations liturgiques peuvent se poursuivre dans les lieux de culte sans changement.

Nous savons combien ces mesures bousculent les projets pastoraux en cette période où de nombreuses retraites et célébrations sont prévues pour les enfants et les jeunes.

Catéchèse des mineurs : le point sur les mesures sanitaires au 26 avril 2021

Pour organiser la reprise de la catéchèse des mineurs, il convient d’abord de vous référer aux décisions préfectorales qui peuvent être spécifiques à votre département.

Le décret du 23 avril 2021 donne le cadre général de la reprise progressive des activités de loisirs des mineurs.

Pour cette semaine, à partir du 26 avril 2021, par exception seules les activités de loisirs périscolaires* semblent pouvoir éventuellement avoir lieu et exclusivement dans les écoles pour les mineurs des écoles maternelles et élémentaires (éveil à la foi et catéchèse primaire), dans le respect du protocole sanitaire en vigueur et en évitant les brassages.

*L’accueil de loisirs périscolaire a lieu après les cours et en dehors du week-end. L’accueil de loisirs organisé le mercredi des périodes scolaires qu’il y ait école ou pas, est un accueil de loisirs périscolaire.

Il conviendra de s’assurer de cette possibilité auprès de la direction de l’établissement.

Couvre-feu : les enfants peuvent rentrer chez eux après 19h mais il faut une attestation de couvre-feu. Le motif à cocher sur l’attestation de couvre-feu est le 1er : Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différé.

Les célébrations liturgiques peuvent se poursuivre dans les lieux de culte.

Dès que nous aurons des informations, nous vous communiquerons les possibilités que nous espérons voir s’ouvrir à partir du 3 mai 2021 selon les décisions officielles.

Dans l’espérance de conditions plus favorables à l’activité catéchétique.

Catéchèse des mineurs : le point sur les mesures sanitaires du 7 avril 2021

Après l’annonce le 31 mars par le Président de la République de nouvelles mesures sanitaires, le décret du 29 octobre 2020 a été mis à jour.

Cette mise à jour donne le cadre général des normes à appliquer. Dans tous les cas il convient de vous tourner vers les services de votre diocèse qui sont en relation avec le préfet de votre département qui peut adopter des mesures plus restrictives.

Les séances de catéchèse en présentiel ne pourront pas être tenues jusqu’au 25/04/2021 inclus pour les enfants de l’âge de la maternelle et du primaire (éveil à la foi et catéchèse) et jusqu’au 02/05/2021 pour les collégiens et lycéens (aumôneries).

Seuls les enfants des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire peuvent être accueillis dans les structures en périscolaires ou extrascolaires.

Dans les églises, s’il n’est pas possible de tenir des séances de catéchèse, on pourra cependant célébrer des liturgies de la parole pour les enfants comme pour les adultes. Il faudra appliquer rigoureusement les mesures sanitaires et se conformer au nombre de fidèles autorisé.

Bon courage à chacun pour cette nouvelle adaptation à mettre en œuvre.

Catéchèse des mineurs : repères sur les mesures sanitaires renforcées au 12 février 2021

Les règles sanitaires ont été renforcées au 1er février 2021 dans le cadre scolaire.

Pour l’activité catéchétique, il convient de vous tourner vers votre évêque qui est en lien avec le préfet. Des mesures spécifiques sont prises par les préfets dans de nombreux départements face au développement des nouveaux variants du virus de la COVID-19.

Nous vous donnons des indications générales relatives aux dernières mesures gouvernementales qui peuvent être renforcées dans votre département.

Le Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs dont relève la catéchèse paroissiale a été mis à jour le 12 février 2021.

Vous pouvez vous référer à la FAQ du Ministère de l’Education nationale mise à jour régulièrement. Cette FAQ répond aux questions courantes relatives aux normes dans l’école et également dans les cadres périscolaires et extrascolaires.

Vous y trouverez des points nouveaux comme le type de masque autorisé à compter du 1er février, les obligations liées au couvre-feu, l’aération plus fréquente des locaux, la conduite à tenir en cas de cas avéré chez un enfant ou un adulte des cas contacts, etc.

Une rubrique concerne les activités périscolaires et extrascolaires dont relève la catéchèse paroissiale et les obligations liées au couvre-feu ; le Service juridique de la CEF apporte son éclairage :

  • Si la catéchèse a lieu en périscolaire – article 33 du décret du 29/10/2020 actualisé (après les cours et en dehors du week-end ou du mercredi après-midi s’il n’y a pas cours – c’est-à-dire dans le prolongement du temps scolaire), les enfants pourront rentrer chez eux après 18h mais attention il faut une attestation de couvre-feu. Le motif à cocher sur l’attestation de couvre-feu est le 1er : Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différés.
  • Si la catéchèse a lieu en extrascolaire – article 45 du décret (sur le temps des vacances, le mercredi après-midi s’il n’y a pas d’école et le week-end, voire en semaine mais lorsque l’activité débute bien après le retour de l’école – c’est-à-dire à un moment disjoint du temps scolaire), le principe est que les enfants devront être rentrés chez eux à 18h, sauf dérogations (article 4b du décret), savoir :

Si la catéchèse a lieu dans un établissement d’enseignement (cadre de l’enseignement privé catholique par exemple) ou dans un service d’accueil de mineur (type patronage), les enfants pourront rentrer après 18h mais ils auront besoin d’une attestation. Le motif à cocher sur l’attestation de couvre-feu est le 1er : Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différés.

Si la catéchèse a lieu dans un presbytère, une salle paroissiale ou municipale (salle ERP de type L à usage multiples), les enfants devront être rentrés pour 18h, il n’y aura pas de dérogation possible avec attestation (l’amende est de 135€).

Il convient donc toujours de prendre en compte pour chaque situation de catéchèse :

  • le cadre de l’activité (scolaire, périscolaire, extrascolaire)
  • le groupe concerné (mineurs, de provenance évitant le plus possible les brassages)
  • les locaux (scolaires, ERP de type L à usage multiple, type accueil de loisirs …)
  • les horaires : les autorisations de déplacement après le couvre-feu ne sont pas possibles dans tous les cas d’activités des enfants (voir ci-dessus)

Dans tous les cas, les gestes barrières et les règles sanitaires renforcées sont à appliquer strictement.

Normes sanitaires

Il conviendra, en premier lieu, dans chaque diocèse, de se référer aux décisions prises par l’évêque en accord avec le préfet.

En tout état de cause, Il est important que les catéchistes ne se sentent ni obligés de reprendre ce service ni culpabilisés d’y renoncer.

Le nombre de jeunes testés positifs à la Covid-19 étant en hausse constante, il est primordial d’éviter tout relâchement dans l’application des mesures sanitaires et d’hygiène (distanciation physiques, lavage des mains, port du masque, nettoyage des surfaces et des locaux qu’ils soient prévus pour l’accueil du public, associatifs ou privés …

Des aménagements adaptés à chaque situation de handicap sont possibles : Normes sanitaires, gestes barrières : l’accueil de enfants en situation de handicap dans les groupes de catéchèse

Les recommandations son synthétisées dans le Livret des parents pour la rentrée transmis par le Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports dont les normes destinées aux établissements scolaires sont transposables à nos activités de catéchèse en lieu clos.

Pour plus d’informations, se reporter au protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs (ACM), en cours de mise à jour, émis par le Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Ce qui a changé à la rentrée de septembre : les nouvelles règles sanitaires

  • Le nombre d’enfant accueillis n’est plus limité, dans le respect de la distanciation physique (1 mètre minimum).
  • Le port du masque est obligatoire en permanence pendant toute la durée de la séance pour les catéchistes, les adultes et les enfants à partir de 6 ans même si la distanciation physique d’un mètre est possible.

Points d’attention

  • Les parents ont l’obligation de prévenir sans délai le responsable de la catéchèse en cas d’exposition au Covid-19, de suspicion de contamination ou de contamination confirmée (test positif) de leur enfant.

Il est important que cette communication puisse se faire sans attendre le résultat du test pratiqué de manière à ce que les membres du même groupe puissent également être testés rapidement.

  • La suspicion et/ou le cas avéré de Covid-19 doivent être signalés sans délai par le responsable aux service compétents de la Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS).

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