Ressources juridiques

Collection : Mes émotions, la Bible et Moi !

Apprendre à apprivoiser ses émotions, avec l’aide de la bible, voilà une belle ambition pour cette nouvelle collection pour les 3-7 ans !

Cette collection cherche à lier le monde des émotions, tellement interrogés par les parents, et les récits bibliques. Intitulée « mes émotions, la bible et moi », ces deux premiers albums, mettent en scène deux jeunes héros Jojo et Lili qui cherchent avec leurs parents des clés pour mieux gérer leurs émotions.

Parcours Tout est lié

Le parcours « Tout est lié » est un bel outil pour faire découvrir aux jeunes (à partir de 15 ans) l’encyclique « Laudato si » et l’écologie. Il est destiné aux lycéens scolarisés en école catholique et peut être adapté et utilisé dans d’autres lieux de pastorale pour les adolescents (aumôneries, mouvements, scoutisme).

Connaitre Dieu à travers Jésus de Michel Quesnel

Cet ouvrage de Michel Quesnel propose de plonger dans seize récits de rencontres fondatrices de Jésus dans les Évangiles, éclairés par de nombreuses références à d’autres passages bibliques du Nouveau comme de l’Ancien Testament.

Accueil des mineurs : repères et cadre législatif

Afin d’aider chaque responsable d’aumônerie dans les diverses réglementations et législations, le Classeur Législation proposé par les Aumôneries de l’Enseignement Public pour l’organisation d’une activité ou d’un rassemblement avec des jeunes mineurs est désormais disponible en ligne, chapitre par chapitre sur le site du SNEJV.

Inscription, droit à l’image : des modèles de formulaires à personnaliser pour la catéchèse et le catéchuménat des enfants

Le SNCC vous propose des modèles de formulaires pour l’inscription à la catéchèse et pour l’entrée en cheminement catéchuménal des enfants ainsi qu’un formulaire-type de demande de consentement pour le droit à l’image de mineurs. Ces fiches sont proposées au format Word afin que vous puissiez les compléter et les personnaliser avant de les distribuer.

COVID-19 : normes sanitaires pour la catéchèse et le catéchuménat

Le SNCC publie, à l’attention des responsables de Services diocésains en charge de la catéchèse et du catéchuménat, des documents pour accompagner leur mission dans leur diocèse malgré les difficultés causées par la pandémie.

Inscription, droit à l’image : FAQ et formulaires pour l’entrée en catéchuménat des majeurs

Le SNCC publie en novembre 2021 une notice et un modèle de formulaire pour l’entrée en cheminement catéchuménal des personnes majeures. Une foire aux questions (FAQ) sur le formulaire d’inscription au catéchuménat respectant la Règlementation Générale pour la Protection des Données (RGPD) est également disponible.

Bonnes pratiques en matière de collecte des données personnelles

Au début de l’année pastorale et à l’occasion de la rentrée de la catéchèse, le SNCC publie à destination des catéchistes et responsables diocésains un rappel de la Règlementation Générale de Protection des Données personnelles (RGPD) relative à la collecte des données personnelles, à respecter dans les bulletins d’inscription.

Droit à l’image : quelles sont les règles à respecter ?

Quelles sont les règles à respecter avant de diffuser une photographie ? Pour y voir plus clair, voici un rappel de la réglementation en vigueur et quelques précieux conseils juridiques à lire afin de partager et publier des images en toute légalité et dans le respect du droit à l’image des personnes et des biens.

Quelques conseils à lire avant de distribuer des tracts sur le caté

Distribution de flyers sur la voie publique, dans des lieux privés (pare-brise, boîte aux lettres), tractage à la sortie des écoles publiques, ou des écoles privées catholiques … La distribution de tracts et flyers vous permet d’informer et communiquer sur la catéchèse et les propositions de votre diocèse, de votre paroisse … mais est-elle autorisée ? Comment s’y prendre ?

Baptême d’adolescents : demander l’accord des parents

Baptême des mineurs et exercice de l’autorité parentale : une fiche canonique pour guider les accompagnateurs du catéchuménat des adolescents. Les jeunes que nous accueillons lors des demandes de baptêmes sont mineurs au regard de la loi française. Il est indispensable de s’assurer de l’accord des deux parents au début de la démarche même si du point de vue du droit canonique le consentement des parents n’est pas requis car ils sont considérés comme des adultes après 12 ans. En cas de conflit, c’est la loi civile qui risque de prévaloir.

La catéchèse, un statut juridique particulier

Les activités de catéchèse relèvent de l’instruction religieuse et ont un statut juridique particulier.

Questions de droits d’auteur, de prêt ou de projection pour les médiathèques et leurs utilisateurs

Lorsque vous voulez faire usage d’un DVD, d’une musique, au cours de votre mission, quelles sont les règles et usages à respecter pour ne pas enfreindre le droit d’auteur ? Voici l’essentiel de ce que vous devez savoir.

Utilisation d’images, films, textes : respecter les droits d’auteur et le droit à l’image

« Sur un blog ou un site internet, puis-je mettre en ligne une photo ou une vidéo ? Je possède le DVD d’un film, puis-je en diffuser de courts extraits auprès d’un groupe ? » Au cours de l’exercice de votre mission de formation des acteurs de la catéchèse et du catéchuménat, vous pouvez être tentés d’utiliser une image, une vidéo à des fins de formation et d’animation : quels sont les bons réflexes à avoir et les règles d’utilisation à connaître pour respecter le droit d’auteur ?

Quels sont mes droits en tant qu’auteur ?

Le droit d’auteur désigne l’ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur sur ses œuvres de l’esprit originales. Il est inscrit dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI).

Le droit à la pratique religieuse dans les établissements, services sociaux et socio-médicaux

Une fiche technique proposée par l’Unapei, l’Union nationale d’associations de parents et amis de personnes handicapées mentales.

Bibliographie sur le droit de l’information

Retrouvez ici des ressources bibliographiques sur le droit de l’information (droit d’auteur, droit à l’image…) et quelques repères pour trouver ces règles du Code de la Propriété Intellectuelle sur le site Legifrance.

Qu’est-ce que le droit à l’image ?

En France, certains textes législatifs reconnaissent que toute personne dispose d’un droit sur sa propre image, qui lui permet d’en interdire l’utilisation.

Collection : Mes émotions, la Bible et Moi !

Apprendre à apprivoiser ses émotions, avec l’aide de la bible, voilà une belle ambition pour cette nouvelle collection pour les 3-7 ans !

Cette collection cherche à lier le monde des émotions, tellement interrogés par les parents, et les récits bibliques. Intitulée « mes émotions, la bible et moi », ces deux premiers albums, mettent en scène deux jeunes héros Jojo et Lili qui cherchent avec leurs parents des clés pour mieux gérer leurs émotions.

Parcours Tout est lié

Le parcours « Tout est lié » est un bel outil pour faire découvrir aux jeunes (à partir de 15 ans) l’encyclique « Laudato si » et l’écologie. Il est destiné aux lycéens scolarisés en école catholique et peut être adapté et utilisé dans d’autres lieux de pastorale pour les adolescents (aumôneries, mouvements, scoutisme).

Connaitre Dieu à travers Jésus de Michel Quesnel

Cet ouvrage de Michel Quesnel propose de plonger dans seize récits de rencontres fondatrices de Jésus dans les Évangiles, éclairés par de nombreuses références à d’autres passages bibliques du Nouveau comme de l’Ancien Testament.